L’ÉPICERIE CÔTÉ BASQUE

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s’appliquent au site Internet dont l’adresse url est https://epicerie-cotebasque.com (ci-après dénommé « le site »), édité par la société SARL Côté Basque (ci-après dénommée « Côté Basque épicerie »). En utilisant ce Site, vous acceptez les CGU de ce Site définies ci – après. Si vous ne souhaitez pas accepter ces CGU, nous vous demandons de ne pas utiliser ce Site. Toute visite et/ou utilisation de ce Site doit se faire dans le respect des présentes CGU.

OBJET DU SITE

Côté Basque épicerie a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Le site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître Côté Basque épicerie, ses activités, ses produits et ses services.

MENTIONS LÉGALES

1. La société

Ce site est édité et vous est proposé par SARL Côté Basque.

Raison sociale : SARL Côté Basque, SARL au capital de 5 000 €

Siège social : 64500 Ciboure

Immatriculée au RCS de Bayonne : 899 733 562

Responsable de publication : Florence Da Costa

Contact : Florence Da Costa

Tel : 05 59 24 66 75

Mail : contact@epicerie-cotebasque.com

Infos Site/contenu : https://epicerie-cotebasque.com

2. Webmaster & Responsable de l’hébergement

SARL Côté Basque

3. Hébergement du Site

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France.

4. Informations – Crédits photos

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’ensemble de ce site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Côté Basque épicerie.

La dénomination, le logo Côté Basque épicerie, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Côté Basque épicerie.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Côté Basque épicerie est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les Tribunaux compétents.

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RESPONSABILITÉ

1. Accès, fonctionnement et continuité du Site

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2. Contenu du site

Côté Basque épicerie s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Cependant, Côté Basque épicerie ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, la responsabilité de Côté Basque épicerie ne saurait être engagée :

– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,

– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,

– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

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DROIT APPLICABLE

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MODIFICATION DES CGU

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CONCEPTION ET REALISATION DU SITE

Brice Poinsenot E.I

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d’alcool est interdite aux mineurs.